Centre d'Histoire Judiciaire
UMR 8025 CNRS - Université de Lille
Faculté des Sciences Juridiques, Politiques et Sociales 1, Place Déliot
59000 - Lille - France
Tél. : +33 (0)3 20 90 74 43
Fax : +33 (0)3 20 90 74 43
Contact

Tanguy LE MARC'HADOUR

Maître de conférences

Université d'Artois

Courriel : tanguylemar[at]yahoo.fr ou tanguy.lemarchadour[at]univ-artois.fr
Tél. : 03.27.94.50.50
Bureau : A-03-16

 

Curriculum vitae

Maître de conférences à l’Université d’Artois
Faculté de droit « Alexis de Tocqueville » de Douai
Section CNU 03

 

Activités administratives

  • Responsable du parcours licence depuis janvier 2018
  • Membre élu du conseil d'UFR de la faculté de droit de Douai
  • Membre élu au conseil d’administration de l'université d’Artois
  • Directeur d'UFR (Doyen de la faculté de droit de Douai), Université d’Artois de janvier 2008, à  janvier 2018 (deux mandats)
  • Vice-Doyen de 2002 à 2007, responsable du parcours Licence
  • Membre des commissions de spécialistes des universités d’Artois, de Lille 2 et de Valenciennes jusqu’en 2008
  • Membre de Comité de sélection de l’université d'Artois (2018)
 

Activités de recherche

  • Membre du Centre d’Histoire Judiciaire UMR 8025 CNRS-Lille 2, Université Lille Nord de France
  • Membre associé du Centre Ethique Droit et Procédure de l’Université d’Artois, Lille Nord de France
  • Secrétaire général de la société internationale d’Histoire du droit des Pays picards, flamands et wallons (France, Belgique, Pays-Bas) de 2005 à 2014
  • Vice-président de la société internationale d’Histoire du droit des Pays picards, flamands et wallons (France, Belgique, Pays-Bas), depuis 2014
  • Membre du groupe de recherche européen, History of criminal Justice, dirigé par le professeur Marco Cavina (Université de Bologne), depuis 2012
  • Membre du comité scientifique de la collection : Diritto Cultura Società, Storia e problemi della giustizia criminale, collana diretta da Marco Cavina, ed. Pàtron, Bologna, depuis 2012
 

Principaux travaux de recherche

Thèmes de recherche :

Procédure et règlement des conflits
Histoire du droit de la famille
Démence
Histoire du droit des personnes
Droit et  justice pénale
Production de la norme juridique (doctrine, jurisprudence) en France et en Europe
Nationalisme juridique

Ouvrages :

Un code pour la nation, la codification du droit pénal au XIXe siècle (France, Belgique et Angleterre), co-auteur avec Bruno Dubois, Lille, Centre d’Histoire judiciaire, 2010, 322 p.

Codifications et recodifications du droit pénal au XIXe siècle, (Angleterre - Belgique - France), en collaboration avec Renée MARTINAGE et Bruno DUBOIS, avec la participation de Florence CARRE, Centre d’Histoire Judiciaire, Université de Lille II

Septembre 1999, Ronéo. 303 p. Rapport pour la mission de recherche droit et justice, GIP, Ministère de la Justice- CNRS.

La répression de la criminalité conjugale au XVIIIe siècle, l’exemple des Pays-Bas français, thèse droit, Lille 2, 1996, dact. 821 p. Prix de thèse 1997 de l’Université de Lille 2.

Direction d’ouvrages collectifs :

Esclavage et droit, du code noir à nos jours, en collaboration avec Manuel Carius, Artois Presses Université, 2011, 156 p.

La résolution des conflits. Justice publique et justice privée : une frontière mouvante, CASTELAIN Sarah (Coord.), sous la Dir. de Serge DAUCHY, Véronique DEMARS-SION, Annie DEPERCHIN,  Tanguy LE MARC’HADOUR. Rapport de recherche, Centre d’Histoire judiciaire, CNRS Université Lille II. Septembre 2008. 1 VOL. et un fascicule «Note de synthèse ». 431 p.

La pensée juridique d’Alexis de Tocqueville, en collaboration avec Manuel Carius et Charles Coutel, Artois Presses Université, 2005, 97 p.

 

Articles et contributions à des ouvrages collectifs :

« L'officialité métropolitaine de Cambrai aux prises avec ses suffragants : les appels comme d'abus dans l’affaire Lepers, curé débauché (1734-1738) ». En cours de publication dans Anne Bonzon et Caroline Galland, « D’une juridiction à l’autre. Histoire et enjeux de l’appel comme d’abus (XVIIe- XVIIIe siècle.), publication de l'université de Paris Nanterre

« Avocats, juges et professeurs dans la codification du droit pénal classique (France et Belgique) », à paraître dans la Revista mexicana de Historia del derecho.

« La gouvernance des fous, l'expérience lilloise au XVIIIe siècle », dans Alain Wijfels et Farid Lekéal, Gouvernance et Santé, CHJ, éditeur, 2020, p. 87-134.

« Aperçu sur l’histoire de la répression des violences conjugales entre l’ancien et le nouveau droit (XVIIIe-XIXe siècle) : constantes et ruptures » dans Abla KOUMDADJI et Khalidja EL MAHJOUBI, Les violences conjugales : le couple sous haute surveillance, Cerf Patrimoine, 2016, p. 45-68.

« L’inceste en droit pénal classique », dans La loi pénale et le sexe, Presses universitaires de Nancy, 2015, dir. Audrey Darsonville et Julie Leonhard, p.

« La punition des mauvais maris. Stratégies judiciaires féminines devant l’échevinage de Lille au XVIIIe siècle » dans Le donne e la giustizia fra medioevo ed età moderna. Il caso di
Bologna a confronto, dir. B. Ribémont et M. Cavina avec la collaboration de D. Hoxha. Pàtron, Bologna, 2014, p. 135-160.

« Regard français sur le code pénal des Pays-Bas », dans Le code pénal, les métamorphoses d’un modèle. (1810-2010)  sous la direction de Renée Martinage et Chantal Aboucaya, Lille, 2012, p.165-192.

« Droit de correction et intimité conjugale au début du XIXe siècle » dans les cahiers de l’institut d’anthropologie juridique, n° 33, PULIM, 2012 (Histoire de famille sous la direction de Leah Otis, p. 113-137.

Articles « Dumées » et « Dubois d’Hermaville » pour le Dictionnaire des juristes, sous la direction de P. Arabeyre, J-L. Halpérin et J. Krynen, Puf, 2007.

« Arrestographie et doctrine pénale dans la France moderne (XVIIe- XVIIIe siècles) », dans Les recueils d’arrêts et dictionnaires de jurisprudence, sous la direction de S. Dauchy et V. Demars-Sion, Paris, La mémoire du droit, 2005, p. 253-281.

« Le contrôle judiciaire de l’internement des aliénés à Lille dans la première moitié du XVIIIe siècle (1706-1751) » dans Figures de Justice, Etudes en l'honneur de Jean-Pierre Royer, par Annie Deperchin, Bruno Dubois et Nicolas Derasse, (dir.), Lille, CHJ, 2004, p. 687-695.

« La question préparatoire dans les Pays-Bas français : législation française et usages flamands (1679-1790) » dans La torture judiciaire, approches historiques et juridiques, sous la direction B. Durand, avec la collaboration de L. Otis-Cour, 2002, Actes du colloque organisé à l’Université de Montpellier 1, p. 741-800.

Articles « Justice échevinale », « Justice pénale », « Justice retenue » dans La justice dans le Nord trois siècles d’Histoire (1667-1967), coordonné par S. Dauchy et V. Demars-Sion, CHJ, 2001.

« Le Désarroi des juges en attente de réformes : un cas d’adultère et de vol conjugal sous le Consulat » dans Juges et criminels, Etudes offertes en hommage à Renée Martinage, t. r. par S. Dauchy et V. Demars Sion, L’Espace juridique, 2000, p. 363-387.

"Mariage républicain et répression pénale" dans Justice et République(s), t. r. par J. Lorgnier, présentés par R. Martinage et J-P. Royer, Ester, L’espace juridique, Lille, s.d., p. 191-209.

"Le rôle du juge de paix dans la poursuite et l’instruction des homicides volontaires (Nord, Directoire)" , les Episodiques, n° 5, décembre 1991, p. 48-69.

Direction de numéros de revue :

Glossae - European Journal of Legal History, n. 15/2018, « Beyond particular traditions: Comparative Legal History », sous le direction de Luisa Brunori, Aniceto Masferrer et Alain Wijffels, p. 62-79.

Clio@Themis, n. 17/2019, « Argent et marchandises en voyage, XII°-XIX° siècle », sous la direction de Luisa Brunori et Xavier Prévost (à paraître courant 2019).

Comptes-rendus de colloques :

« Guerre de l’Antiquité au monde contemporain, Droit, institutions, économie et société ». Journées internationales d’Histoire du droit des Pays picards, flamands et wallons de Utrecht 30 et 31 mai 2014, Revue du Nord, 2014/3 (406), p. 661-683.

« Autour de la prison, espaces, législation, pratiques et acteurs de l’enfermement ». Journées internationales d’Histoire du droit des Pays picards, flamands et wallons de Tournai 10 et 11 mai 2013, Revue du Nord, 2014/3 (406), p. 709-713.

« Des pays à l’Etat, pour une histoire de la souveraineté ». Journées internationales d’Histoire du droit des Pays picards, flamands et wallons de Dijon, 18 et 19 mai 2012, Revue du Nord, 2013 /1 (399), p. 219-238.

« Port, commerce et droit maritime ». Journées internationales d’Histoire du droit des Pays picards, flamands et wallons de Rotterdam : 3 et 4 juin 2011, Revue du Nord, 2012/1 (394), p. 245-255, en collaboration avec Catherine Lecomte.

« Pardon Pénitence et réconciliation ». Journées internationales d’Histoire du droit des Pays picards, flamands et wallons de Saint Hubert, 14 et 15 mai 2010, Revue du Nord, 2011/ 1 (389), p. 249-259.

« Diplomates et diplomatie ». Journées internationales d’Histoire du droit des Pays picards, flamands et wallons de Péronne, 22 et 23 mai 2009, Revue du Nord, 2010/1 (384), p. 243-245.

« Les Parlements, institutions judiciaires et politiques ». Journées internationales d’Histoire du droit des Pays picards, flamands et wallons de La Haye (Den Haag), 1 et 3 mai 2008, Revue du Nord, 2009/1 (379), p. 225-236.

« Droit et environnement ». Journées internationales d’Histoire du droit des Pays picards, flamands et wallons de Boulogne sur mer, 25 et 28 mai 2006,  Revue du Nord, 2007/1 (369), p. 201-216.

Comptes-rendus d'ouvrages :

Compte rendu de Autour de la sentence judiciaire du Moyen Âge à l'époque moderne sous la direction de Benoît Garnot, et Bruno Lemesle, Histoire sociale/Social history, (Otttawa), 01/2014; 47(93), p. 261-263.

Compte rendu de La jurisprudence du parlement de Flandre de George de Ghewiet  par Serge Dauchy et Véronique Demars-Sion (éd.) Bruxelles, Service public fédéral de la justice, 2008, 858 p., Revue du Nord, 2010/1 (384), p.204.

Communications, séminaires de recherche (sans publication ou non encore publiées) :

 

« Atrocité, énormité : les mots de la gravité dans la doctrine pénale du XVIIIe siècle » avec Nicolas Derasse, communication aux journées de l'Association française de droit pénal, « La gravité », Lille 5 et 6 mars 2020.

« Volonté et consentement dans la rupture matrimoniale au siècle des Lumières, macroscopie et microscopie », colloque « L’autonomie de la volonté dans les relations familiales », 30 et 31 janvier 2020, Université d’Artois, CDEP et Université de la Calabre.

Le rôle des juges dans la pensée d’Alexis de Tocqueville, Alexis de Tocquveille, spectateur de l’Histoire et auditeur de ses cris, Cité-philo en partenariat avec la faculté de droit de Douai, Université d'Artois (organisation et présentation, S. d’Ornano.), 19 novembre 2019.

 

« Diffusion et réception des codifications mexicaines dans les revues juridiques françaises francophones au XIXe siècle, communication au colloque franco méxicain », Disputationes Iuridicae selectae : controversias doctrinales mexicanas et francesas en torno a al codificacion, el constitucionalismo y la justicia. Siclos XVII a XX, Vera Cruz, 22 mai- 23 mai 2019.

Animation du séminaire de recherche sur l'ouvrage de Jean-Marie Cauchies (université Saint-Louis-Bruxelles), membre de l’Académie royale de Belgique : « Comment on fabrique les lois dans les anciens Pays-Bas, XVIe-XVIIIe », présenté par l'auteur, séminaire bi-disciplinaire Droit-Histoire, co-organisés avec l’IRHIS (UMR 8529),  vendredi 10 mai 2019.

Conclusion de la journée d’études, « Justice et société face aux femmes hérétiques ou blasphématrices », dans le cadre du programme Femmes déviantes, femmes criminelles face à leurs juges dans les anciens Pays-Bas et l’Europe du Nord-Ouest, de la fin du Moyen Âge à l’entre-deux guerres. Université d'Artois, CREHS, organisée par Pascal Hepner et MartineValdher. Arras, 20 avril 2018, conclusion.

« L’incarcération des aliénés sous l'Ancien Régime, l'exemple de Lille », Communication à la soirée d’études « La folie derrière les barreaux », organisée par Sebastien Dhalluin, OMIJ, Université de Limoges, 29 mars 2018.

« Abocados, Jueces y teoricas en la codificacion del derecho penal classico », Colloque franco-mexicain, Historia del derecho y abogacia, 4-5 mai 2017, Unam, Mexico, organisé par le professeur Oscar Cruz Barney.

Séminaire «« L'officialité métropolitaine de Cambrai aux prises avec ses suffragants : les appels comme d'abus dans l’affaire Lepers, curé débauché (1734-1738) » mardi 11 octobre 2016, Université de Paris Ouest, organisé par le groupe de recherche pluridisciplinaire ACA dirigé par Anne Bonzon et Caroline Galland.

 

Conclusion de la journée d’études « Amoralité des femmes déviantes », organisée par Pascal Hepner et Martine Valdher dans le cadre du programme Femmes déviantes, femmes criminelles face à leurs juges dans les anciens Pays-Bas et l’Europe du Nord-Ouest, de la fin du Moyen Âge à l’entre-deux guerres. Université d'Artois, CREHS, Arras, le 21 octobre 2016.

« La justice par ses représentations dans les Pays-Bas méridionaux » : conférence à l’Ecole Nationale de la Magistrature, le mardi 24 novembre 2015.

 

« Regards français sur les codes pénaux du Japon », communication aux journées franco-japonaises, Université de Lille 2, 12 et 13 mars 2015.

« Temps des supplices et temps des prisons : l’évolution des peines dans le droit pénal classique », conférence et participation à la table ronde, « Punir ou réparer : quel droit pénal ? », le 21 novembre 2014, Cité-philo en partenariat avec la faculté de droit de Douai, Université d'Artois (organisation et présentation, S. d’Ornano.).

 

« Peines corporelles et peines privatives de liberté en droit pénal classique (1780-1880) », conférence à l’association française de criminologie, Lille , le 7 avril  2014.

« La punition de l’adultère des maris au XVIIIe siècle devant l’officialité de Cambrai, du crime au péché », communication aux Journées franco-japonaises des 23 et  24 janvier 2014, Université de Nagoya.

« Les perspectives de l’Histoire de la Justice, présentation d’axes de recherche », communication à la Journée d’étude, Storia della Giustizia,  sous la direction du professeur Cavina, Université de Bologne, le 15 février 2013.

Conférence au Centre d’Histoire judiciaire de Lille 2, le 9 novembre 2012 : « Introduction à la Justice criminelle dans les Pays-Bas méridionaux à l’époque moderne : approche iconographique ».

Communication à la Journée d’étude : « l’argumentation au cœur du procès judiciaire » organisé par le CHJ (Lille 2) et l’IRHIS Lille 3, à la MESHS, le 28 septembre 2012 : « Les requêtes des épouses dans les procédures de police à l'Echevinage de Lille dans la seconde moitié du XVIIIe siècle ».

Conférences à l’Université de Bologne et à l’Université de Modène en avril 2012 : « La Justice criminelle dans les Pays Bas méridionaux à l’époque moderne ».

Conférence aux journées de l’Histoire de Blois en octobre 2010 : « L’Histoire de la Justice en images », en collaboration avec Sarah Castelain.

Conférence à l’Université de Marrakech, « L’état de la recherche en Histoire du droit pénal en France », Mai 2007.

Communication intitulée « La résistance au volontarisme juridique comme résistance à l’autorité » Colloque « Faire le droit » organisé à la Faculté de droit et de sciences économiques de Valenciennes, en décembre 2002, organisé par A. Jenny et O. Lecuq.

Conférence aux journées du patrimoine de Dunkerque, « La procédure criminelle au Parlement de Flandres ».

Conférence à l’Université d’Anchin (Université populaire de Douai) : « La justice des mineurs sous l’Ancien Régime ».

Communication aux Journées d’Histoire du droit des Pays flamands, picards et wallons de Dordrecht, Pays Bas, en mai 1996 : « Les modes d’administration de la torture dans le ressort du Parlement de Flandre ».

 

Activités d'expertise

Evaluation d'articles et d'ouvrages scientifiques :

Membre du comité scientifique de la collection : Diritto Cultura Società, Storia e problemi della giustizia criminale, collana diretta da Marco Cavina, ed. Pàtron, Bologna, depuis 2012. Évaluation d'ouvrages de la collection (en italien).

Expert auprès des APU, Artois presses université, 2015.

Expert auprès des « Etudes rurales », 2015.

Evaluation de projets de recherche :

Expert du FNRS (Belgique) : évaluation de travaux de recherche, 2010, 2011, 2012, 2013, 2015, 2016..

Expert pour la Région Rhône-Alpes sur un projet de recherche sur la « Réforme pénale » présenté par l’Institut de science criminelle de Grenoble, dirigé par le professeur Xavier Pin. Mars 2009.

 

Encadrement de la recherche

Membre de jurys de thèse :

Iris Lellouche, « Conversion, exil ou clandestinité ? Les protestants et l'application de la politique monarchique dans le ressort du parlement de Flandre (1668-1790) », Université de Lille 2, novembre 2017, direction S. Dauchy.

Marc Thérage, « Le cercle des affaires entre suspect et bienfaiteur : l’invention du droit criminel des affaires dans l’ombre de la police économique en Flandre wallonne et en Hainaut (XVe – XVIIIe siècle) », Université de Lille 2, novembre 2017, direction L. de Carbonnières.

Guillaume Wattelin, « L'élaborartion des principes directeurs du droit pénal des mineurs » Université Lille II, 2016, direction P. Vielfaure et J.-Y. Maréchal.

Hélène Duffuler-Vialle : « La prostitution dans le Nord de la France pendant l’entre-deux guerres, Université de Lille 2, thèse soutenue le 6 novembre 2015, direction V. Demars-Sion.

Sébastien DHALLUIN, « L'activité criminelle du parlement de Flandre de sa création 1668 à 1721 », Université de Lille 2, thèse soutenue le 10 avril 2015, direction V. Demars-Sion.

Marcela Guttierez Quevedo, « Les Wayuu et l’Etat de droit », Université d’Artois, 2010. Direction G. Courtois.

Katy Gawelick, « Les sources de la codification pénale napoléonienne à la lumière des observations des tribunaux sur le projet de l’an IX », Université de Lille 2, 2002, direction R. Martinage.

Sylvaine Cayet, « Arnould Bonneville de Marsangy  (1802-1894), un précurseur de la science criminelle moderne », Université de Lille 2, 1999, direction R. Martinage.

Johann Verhaest, « Faustin Hélie (1799-1884), Un pénaliste républicain et humaniste », Université de Lille 2, 1998, direction R. Martinage.

Direction de séminaire :

Direction d’un séminaire de recherche « Histoire et sociologie de la justice », Master Professions judiciaires et droit du contentieux. Années 2010-2011, 2011-2012, 2012-2013, 2013-2014, 2014-2015

Direction d’un séminaire de recherche « Histoire et sociologie du droit pénal » commun au DEA de théorie du droit et de science judiciaire et au DEA de droit privé général (1999-2001)

Direction du séminaire d’histoire du droit pénal du DEA Droit et Justice (2001-2002)

Direction de mémoires :

Directions de mémoire de recherche en Histoire et sociologie du droit pénal à l’université de Lille 2.

Direction de mémoires en Histoire et sociologie des procédures et institutions publiques à l’université d’Artois, faculté Alexis de Tocqueville (DESS « droit du contentieux », DESS « administration territoriale » et Master « procédure et contentieux » et « administration territoriale »).

Membre de divers jurys de mémoire d’Histoire du droit, de droit privé et de droit public à l’Université d’Artois et l’Université de Lille 2, Lille 3 et Paris 2- Panthéon Assas.

 

Vulgarisation et valorisation de la recherche

Participation au film-documentaire « Catherine d’Azincourt, un procès criminel en 1415 », réalisation Mika Gianotti, production, les films d’un jour. Conseiller technique Claude Gauvard. Sortie le 30 novembre 2015. /11/2015

Participation à l’organisation de la commémoration de l’installation du Parlement de Flandres à Douai, « Du Parlement de Flandres à la cour d’appel de Douai, célébration des 300 ans de vie judiciaire », www.300ans-courd’appel-douai.fr. Plus particulièrement chargé de l’organisation des conférences historiques durant l’année 2014.

 

Activités d'enseignement

Enseignant à l’université d'Artois depuis 1997 : CM d’Introduction historique au droit (L1), Histoire des institutions modernes et contemporaines (L1), Histoire du droit privé (L2- L3), Histoire du droit public de l’antiquité (L2), Histoire des idées politiques (L3), Histoire de la pensée juridique (L 3-M1), Histoire de la justice en France et en Europe (M1), Histoire des modes alternatifs de résolution des conflits, (DESS-M2), Histoire et sociologie de la justice (M2), Histoire de la décentralisation (DESS-M2). TD Histoire des institutions (L1).

Chargé d’enseignement à l’université de Lille 2 (1993-2000) : séminaire d'Histoire du droit pénal (DEA1997-1999), CM d' Histoire de la fonction publique (DU), TD Histoire des Institutions.

Chargé d'enseignement à l’institut catholique de Lille (1995-2015) : CM d'Histoire des institutions (L1).

Chargé d'enseignement à l’université de Valenciennes (1988-1992) : TD Droit pénal général (DEUG II).

Enseignement à l’étranger :

Enseignant invité à l'ISDI de Lomé (Togo), avril 2016. CM Introduction historique au droit

Enseignant invité à l’UNIMORE (Modène, Italie), mars 2012 (Conférences, Histoire de la Justice)

Enseignant invité à l’Université de Bologne (Italie), mars 2012 (Conférences, Histoire de la Justice).

 

Membre de jury de concours professionnels

Membre du Jury du CAPA

 

Divers

Membre du jury du concours d'éloquence de l'IXAD (école des avocats)

Participation au ciné droit en partenariat avec l’Hippodrome de Douai depuis 2008 (sélection des films, animation des débats avec la salle.)

 

Composition du laboratoire

Le Centre d’Histoire Judiciaire comprend à ce jour :

•   4 chercheurs CNRS
•   6 chercheurs associés
• 10 enseignants-chercheurs
•   7 ITA/BIATOSS
• 26 doctorants
•   3 post doc et ATER