Centre d'Histoire Judiciaire
UMR 8025 CNRS - Université Lille 2
Faculté des Sciences Juridiques, Politiques et Sociales 1, Place Déliot
59000 - Lille - France
Tél. : +33 (0)3 20 90 74 43
Fax : +33 (0)3 20 90 74 43
Contact

Bruno DUBOIS

Maître de conférence

Université de Lille

Courriel : bruno.dubois[at]univ-lille.fr
Tél. : 03.20.90.75.22
Bureau : A-03-16

 

Curriculum vitae

Position actuelle : Maître de Conférences au Centre d'Histoire Judiciaire UMR 8025, Université de Lille

Prix et distinctions : Lauréat du prix de thèse de la Faculté des sciences juridiques, politiques et sociales de Lille (2000)

Assesseur du Doyen en charge des formations tout au long de la vie et de l’enseignement à distance – Université de Lille 2

 

Titres

Doctorat en histoire du droit à l'Université de Lille 2, mention très honorable, félicitations du jury à l'unanimité, autorisation de publier, autorisation de concourir au prix de thèse (2000).

 

Parcours

Maître de conférences en histoire du droit, Université de Lille 2 (depuis septembre 2000).

Chargé de cours à la Faculté de droit de Douai (depuis septembre 2003).

Chargé de cours à la Faculté libre de droit de Lille (septembre 2003 – juin 2012).

Chargé de cours à l'Institut Supérieur d'Etudes Judiciaires (I.S.E.J.) de Lille (janvier 1999 - septembre 1999).

Attaché temporaire d'enseignement et de recherche en histoire du droit à l'Université de Lille 2 (septembre 1996 - août 1998).

Chargé d'enseignement vacataire en histoire du droit à la Faculté libre de droit de Lille (septembre 1995 - juin 1996).

Chargé d'enseignement vacataire en histoire du droit à l'Université de Lille 2 (septembre 1993 - juin 1996).

Chargé d'enseignement vacataire en histoire du droit à la Faculté libre de Droit de Lille (septembre 1994 à août 1998).

Vacataire à la bibliothèque des enseignants de la faculté de droit de Lille (septembre 1993 - août 1996).

Vacataire de recherche au Centre d'Histoire Judiciaire, U.R.A.-C.N.R.S. n°1241 (janvier 1995 - août 1996).

Auditeur de justice stagiaire au tribunal d'Hazebrouck (janvier - juin 1992).

 

Thèmes de recherche

Histoire du droit social et du contentieux professionnel

Histoire de la justice, institutions et personnel

Histoire du droit pénal

 

Publications

Ouvrages

Histoire de la Justice en France, en collaboration avec Jean-Pierre Royer, Jean-Paul Jean, Bernard Durand et Nicolas Derasse, P.U.F., Paris, 2010 (1305 p.).

Un code pour la Nation. La codification du droit pénal en Europe au XIXe siècle (France, Belgique, Angleterre), en collaboration avec Tanguy Le Marc'Hadour, CHJ éditeur, Lille, 2010 (320 p.).

Les Conseils de prud'hommes au XIXe siècle. Entre Etat, patrons et ouvriers, les linéaments de la justice du travail, Thèse de doctorat en histoire du droit, sous la direction de Jean-Pierre Royer, 22 janvier 2000, lauréat du prix de thèse de l’Université de Lille 2 (578 p., dactyl.).

Direction d’ouvrages

Accident du travail et droit social : La réparation des accidents du travail. Pratiques et acteurs XIXe-XXe s., France-Belgique, sous la direction de Farid Lekéal, Bruno Dubois et Nathalie Flament, Revue du Nord, hors-série collection Histoire n°34, Lille, 2016.

Figures de justice, études offertes à Jean-Pierre Royer, Mise en scène par Annie Deperchin, Nicolas Derasse et Bruno Dubois, Lille, 2004 (751 p.).

Histoire, justice et travail, actes du colloque de Lille, 4-6 décembre 2003, textes réunis par Serge Dauchy, Bruno Dubois, Farid Lekéal et Véronique Demars-Sion, Lille, 2005 (401 p.).

Contributions dans des ouvrages collectifs

« Entre conflits de souveraineté, crispations coloniales et antagonismes professionnels. La difficile implantation des conseils de prud’hommes en Tunisie (1897-1957) », dans Histoire du droit du travail dans les colonies (dir. Jean-Pierre Le Crom), P.U.R., 2018 (sous presse).

« L’histoire complexe du droit social au temps du protectorat tunisien », en coll. Avec Sandra Gérard-Loiseau, sous la dir. de Jean-Pierre Le Crom, GIP droit et justice, ministère de la Justice, 2016 (60 p., dactyl.).

« Juges et notables au XIXe siècle. Une dynastie industrielle du Nord : les Motte », dans Figures de justice, études offertes à Jean-Pierre Royer, Lille, 2004, pp. 425-436.

« Les prud’hommes et la discipline professionnelle », dans Juges et Criminels, Etudes en hommage à Renée Martinage, Lille, 2001, pp. 503-528.

Articles dans des revues

« Les pratiques entrepreneuriales en matière de réparation des accidents du travail : entre stratégie d’évitement et conciliation », actes de la 1ère journée d’étude Accident du travail et droit social : La réparation des accidents du travail. Pratiques et acteurs XIXe-XXe s., France-Belgique, 15 décembre 2014, Lille, Revue du Nord, hors-série collection Histoire n°34, Lille, 2016, pp. 49-70.

Autres publications

Notices « Conseils de prud’hommes » et « Fusillade de Fourmies » dans le Catalogue de l’exposition « La Justice dans le Nord, Trois siècles d’Histoire (1667-1967) », Lille, 2001.

Codifications et recodifications du droit pénal en Europe au XIXe siècle, rapport de recherche réalisé pour le ministère de la Justice (G.I.P., mission Droit et Justice) sous la direction de Renée Martinage, en collaboration avec Tanguy Le Marc'hadour, 1999, (303 p., dactyl.).

Histoire du droit pénal en Europe, Renée Martinage, P.U.F., coll. Que-Sais-Je, Paris, 1997 (contribution sur l’enfance délinquante).

 

Congrès, colloques et tables rondes

Participation

Colloque franco-japonais Perspectives comparées en histoire de la justice, Université de Nagoya, 25 janvier 2014 (communication « Une justice idéale ? La conciliation du contentieux professionnel au XIXe siècle », non publiée)

« Les tentatives de codification pénale en Angleterre au XIXe siècle », dans Le code pénal, les métamorphoses d'un modèle, actes du colloque Lille/Gand, 16-17-18 décembre 2010, CHJ éditeur, Lille, 2013, pp. 99-108.

Colloque sur Les acteurs de la colonisation, Sousse, 21-22-23 octobre 2010 (communication sur « L'émergence d'un nouvel acteur de la relation sociale : l'implantation des conseils de prud'hommes en Tunisie », non publiée).

« Du juge de paix au commissaire de police. Problématique autour du contentieux professionnel pendant la période intermédiaire », dans Histoire, justice et travail, actes du colloque de Lille, 4-6 décembre 2003, textes réunis par S. Dauchy, B. Dubois, F. Lekéal et V. Demars-Sion, Lille, 2005, pp. 267-277.

Comité d'organisation

La réception des législations relatives aux accidents du travail, France-Belgique, XIXe-XXe siècles, Lille 9 décembre 2016.

Accident du travail et droit social : La réparation des accidents du travail. Pratiques et acteurs XIXe-XXe siècles, France-Belgique, Lille, 15 décembre 2014.

Le syndicalisme dans l’inspection du travail, Lille, 16 février 2006

L’inspection du travail et les organisations syndicales salariées, Lille, 12 avril 2007.

Histoire, justice et travail, Lille, 4-6 décembre 2003.

La justice d’un siècle à l’autre, Lille, 2001.

Secret et justice, Lille, décembre 1998.

 

Responsabilités administratives et d'animation de la recherche

Assesseur du doyen en charge des formations tout au long de la vie et de l’enseignement à distance (depuis 2017).

Membre comité de direction du Centre d'Histoire Judiciaire - UMR CNRS 8025, Lille 2 (depuis 2015), responsable de l’axe « La contribution des institutions judiciaires à la structuration de la société française postrévolutionnaire » (depuis 2013), membre du conseil de laboratoire (depuis 1995).

Responsable de formation chargé de la coordination des enseignements, Président de Jury d'examen de la première année de licence droit et de la bi-licence droit/histoire de l’art, Antenne de Cambrai (depuis 2014).

Membre de la commission de réorientation, Faculté des sciences juridiques, politiques et sociales de Lille 2 (depuis 2008).

Membre du Conseil des études et de perfectionnement (CEP) du Master 2 Métiers de l’administration pénitentiaire, IPAG, Université Lille 2 (2013).

Membre du conseil d’UFR, Faculté des sciences juridiques, politiques et sociales de l’Université de Lille 2 (2005-2010).

Directeur du Master 2 Professions juridiques et judiciaires, Faculté libre de Droit de Lille (2003-2010).

 

Expertises et évaluations

Membre titulaire (nommé) du Conseil National des Universités, section 03 – Histoire du droit et des institutions (2015-2019).

Expert auprès du Fond National pour la Recherche Scientifique (Belgique), dans le cadre de l’évaluation de candidatures « bourses et mandats » : chargé de recherches, spécialiste post doctorant, chercheur qualifié, maître de recherches, directeur de recherches, impulsion scientifique-mobilité (depuis 2009).

Membre du CoS 03, Université d’Artois (2018)

Membre du jury pour le concours de thèse de l’école doctorale 74 sciences juridiques, politiques et de gestion, Université de Lille, Université d’Artois, Université de Valenciennes et du Hainaut-Cambrésis, Université du littoral et de la Côte d’Opale (2017).

Participation aux jurys des concours d'entrée en 1re année et en 2e année de l’Institut d’Etudes Politiques de Lille (depuis 2006).

Participation au jury d’admission aux fonctions d’éducateur protection judiciaire de la jeunesse, E.N.P.J.J. Roubaix (2009).

Membre de la commission de spécialistes de l’Université de Lille 2, section CNU 03 (2000-2007).

Membre de la commission de spécialistes de l’Université d’Orléans, section CNU 03 (2000-2007).

Membre de la commission de spécialistes de l’Université de Rouen section CNU 03 (2005-2007).

Membre de la commission de spécialistes de l’Université de Strasbourg, section CNU 03 (2000-2005).

 

Projets financés

Co-coordination du projet Accidents du travail et droit social : approche historique comparée France – Belgique, Logiques juridiques et pratiques judiciaires, Université de Lille 2 - Université de Gand, 2012-2014.

 

Encadrement de la recherche

 

Jury de thèse

Virginie Lefebvre, La justice illustrée. La justice dans les journaux d'informations illustrés de la Troisième République (1890-1914), Université de Lille 2, 16 mars 2017, dir. Serge Dauchy, avec Frédéric Chauvaud (président), Nader Hakim (rapporteur), Georges Martin (rapporteur).

 

Comité de suivi de thèse

Rémi Kubicki, La reconstruction par le juge après la Grande Guerre (dir. Annie Deperchin)

 

Directions et jurys de mémoires de Master 2

Jean Lebas et les assurances sociales, Marie-France Duthilleul-Wytteman, Master 2 Histoire du droit et des institutions (2017).

La prise en charge de l’hygiène industrielle dans le département du Nord sous le Second Empire, Hugo Lopici, Master 2 Histoire du droit et des institutions (2017).

Le catholicisme social en France entre 1871 et 1891, utopie ou réalité ?, Yvon Meunier, Master 2 Fondements historiques du droit, Lille 2 (2016).

L’évolution du régime de la prévention du risque minier à la lumière des accidents dans les houillères du Nord-Pas-de-Calais, Maylie Grare, Master 2 Fondements historiques du droit, Lille 2 (2016).

L’élaboration des règles propres aux agents des municipalités avant le statut de la fonction publique territoriale (fin XIXe-début XXe siècles), Mickaël Wiart, Master 2 droit social, Lille 2 (2014).

La procédure d’expertise du code de procédure civile de 1806, Justine Smith, Master 2 Fondements historiques du droit, Lille 2 (2013).

Les tentatives de réformes du code de procédure civile au XIXe siècle, Nadir Ouchene, Master 2 Fondements historiques du droit, Lille 2 (2013).

Le traitement pénitentiaire à l’épreuve des normes européennes, Anne Alenda, Master 2 Administration pénitentiaire, Lille 2 (2013).

Missions et enjeux contemporains des Services pénitentiaires d’insertion et de probation (SPIP), Sophie Nanot-Housez, Master 2 Administration pénitentiaire, Lille 2 (2013).

L'incarcération et le maintien des liens familiaux : mise en œuvre et limites, Laura Christaens, Master 2 Administration pénitentiaire, Lille 2 (2013).

L’enseignement et la formation professionnelle dans les établissements pénitentiaires pour adultes, Leslie Caron, Master 2 Administration pénitentiaire, Lille 2 (2013).

Images de la justice : les représentations iconographiques de la justice dans le Petit Journal Supplément illustré, Virginie Lefebvre, Master 2 fondements historiques du droit et de la justice, Lille 2 (2012).

Le régime différencié au sein de l’établissement pour mineurs de Quiévrechain, Emilie Corbent, Master 2 Administration pénitentiaire, Lille 2 (2012).

Le parcours d’exécution des peines, l’exemple du centre de détention de Val de Reuil, Margaux Deraedt, Master 2 Administration pénitentiaire, Lille 2 (2012).

La prise en charge des arrivants par les services pénitentiaires, Mathilde Gallone, Master 2 Administration pénitentiaire, Lille 2 (2011).

La grève générale : de l’utopie au « mythe social », Edouard Bouche, Master 2 droit social, Lille 2 (2009).

L’Organisation Internationale du Travail à travers un siècle d’ouvrages, Thimothée Duffroy, Master 2 droit social, Lille 2 (2009).

La cité philanthropique de Lille et le Familistère Godin à Guise : une utopie désenchantée, Master 2 fondements historiques du droit et de la justice, Lille 2 (2008).

Les erreurs judiciaires, Aline Ficheau, Master 2 Droit et justice, Lille 2 (2001).

Le Conseil supérieur de la magistrature ou l’indépendance de la justice sous la cinquième République, Nadia Amara, DEA Théorie du droit et sciences judiciaires, Lille 2 (2000).

L’échevinage, Sébastien Lesage, Master 2 Droit et justice, Lille 2 (2000).

L’infanticide dans le Nord de 1792 à 1850, Céline Faveuuw et Anne-Sophie Lefebvre, DEA Théorie du droit et sciences judiciaires, Lille 2 (1997).

 

Valorisation, médiation scientifique et diffusion de la recherche

 

« Les juridictions d'exception », en collaboration avec Renaud Limelette, notice publiée dans Textes et documents pour la classe, Paris, n° 1002 sur « Le procès », 15 Octobre 2010, pp. 18-19.

Interview autour de la publication d’Histoire de la Justice en France, dans Territoires et lieux de justice, ouvrage coordonné par Jacques Poumarède, la documentation française, Collection Histoire de la justice n°21, Paris, 2011, pp. 255-267.

« La création du conseil de prud’hommes de Lille », Conférence prononcée à l’occasion de la commémoration du bicentenaire du Conseil de Prud'hommes de Lille, Lille, novembre 2010.

Participation aux journées « les champs de l’histoire du droit », Université Cadi Ayyad de Marrakech, 26-27 mai 2007. Conférence sur les « Spécificités, difficultés et intérêts d’un domaine émergent de l’histoire du droit : le droit social ».

Participation au cycle de conférences organisé par les Archives départementales du Nord « un siècle et demi d’avancées sociales ». Conférence du 6 avril 2006 « Les conseils de prud’hommes au XIXe siècle : la naissance de la justice du travail dans le Nord »

Participation à la fête de la science, Délégation régionale du CNRS, 2002.

Participation à l’exposition « La Justice dans le Nord », en collaboration avec les Archives départementales du Nord, Lille, 2001.

 

Activités d’enseignement

 

Licence droit, 1re année

Introduction historique au droit (cours magistral en formation initiale, en formation à distance et en formation continue).

Histoire des institutions avant 1789 (cours magistral en formation initiale, en formation à distance et en formation continue et travaux dirigés).

Histoire des institutions modernes et contemporaines (cours magistral et travaux dirigés).

Problèmes sociaux contemporains (cours magistral).

 

Licence droit, 2e année

Histoire des institutions après 1789 (cours magistral en formation initiale, en formation à distance ou en formation continue, travaux dirigés).

Histoire contemporaine (cours magistral et travaux dirigés).

 

Licence droit, 3e année

Histoire des institutions judiciaires (cours magistral en étude à distance).

Histoire du droit pénal et de la procédure criminelle (cours magistral en étude à distance).

 

Master droit, 1re année

Histoire du droit social (cours magistral).

 

Master droit, 2e année

Méthodes historiques et critiques des sources documentaires, Master 2 Histoire du droit et des institutions et Master 2 Droit public (M2 recherche, séminaire).

Evolution des idées et des faits politiques et sociaux en France et dans le monde contemporain, Master 2 administration pénitentiaire (M2 professionnel, cours magistral et séminaire).

Histoire des faits sociaux, Master 2 professions juridiques et judiciaires et Master 2 professions juridiques et administratives (M2 professionnel, cours magistral et séminaire).

 

Licence AES, 1re année

Démographie, histoire économique et sociale (cours magistral et travaux dirigés)

 

Licence AES, 2e année

Histoire des questions sociales (cours magistral).

 

Licence science politique, 1re année

Démographie, histoire économique et sociale (cours magistral)

 

IUP banque et assurances

Culture générale (séminaire)

 

Affiliations sociétés savantes

Membre de la Société d'Histoire du Droit des Pays Flamands, Picards et Wallons (depuis 1995).

 

Composition du laboratoire

Le Centre d’Histoire Judiciaire comprend à ce jour :

•   3 chercheurs CNRS
•   5 chercheurs associés
• 12 enseignants-chercheurs
•   7 ITA dont 3 CNRS
• 22 doctorants
•   1 post doc