Centre d'Histoire Judiciaire
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Dictionnaire des juristes ultramarins

Cette recherche avait pour objet la recension des juristes français (magistrats, professeurs et auxiliaires de justice), spécialistes du droit d’outre-mer, ayant fait œuvre de doctrine et/ou à l’origine de tournants jurisprudentiels. Ce travail couvre la période allant du XVe siècle aux années 1970 et s’étend à l’ensemble des territoires sous domination française (colonies, protectorats, départements algériens, départements et territoires d’outre-mer, pays sous mandats). Ce travail a comporté trois phases :

- repérage et sélection des juristes ;
- explication de la structure des notices, des informations y figurant. Les notices s’intéressent systématiquement à trois facettes des personnalités retenues : leur formation, leurs parcours (parcours professionnel, migratoire, familial et engagement politique ou associatif) et leur oeuvre ;
- mise en forme du rapport final. Il s’agissait d’un travail d’élaboration et de confection d’un dictionnaire comportant au moins sept cents à huit cent notices, dont la publication a eu lieu en 2012.

Le Dictionnaire des juristes ultramarins (XVIIIe-XXe siècles) est le fruit d’une recherche collective qui rassemble des historiens, des historiens du droit et des juristes d’universités ou de grands établissements européens et africains. Il débute à la fin de l’Ancien Régime, à une période où sont publiées des synthèses analytiques majeures sur l’organisation administrative et judiciaire de l’Empire français. C’est au moment de la « coopération » qu’il s’achève, c’est-à-dire après les Indépendances, mais alors que des liens officiels et humains perdurent afin d’assurer la transition institutionnelle.

L’objectif de ce travail a été de déterminer qui étaient ces juristes, quelles ont été leurs actions sur le droit et leurs motivations. Dans cette optique, les notices présentent à la fois des aspects prosopographiques et de fond. Les origines sociales, la carrière de ces hommes y sont précisées, ainsi que des réflexions sur leurs œuvres doctrinales et/ou politiques.

Le rapport de recherche (2012) a fait l’objet d’une publication en 2012 : Dictionnaire des juristes ultramarins (XVIIIe-XXe siècle).

 

Responsable du projet :
F. Renucci

 

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