Centre d'Histoire Judiciaire
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13/12/1991 16:14 16:14 Il y a : 28 année(s)
Catégorie(s) : Catalogue CHJ éditeur

Les épisodiques N°5

Lille, 1991 En vente au Centre d'Histoire Judiciaire ISSN : 0981-843-X Prix : 12,20€ TTC


 


Lille, 1991
CHJ Editeur - Les épisodiques
ISSN : 0981-843-X
Prix : 12,20€ TTC



Ce numéro 5 des épisodiques prend pour thème principal "Procès et procédures".

C'est un sujet de prédilection des membres de l'URA CNRS 1241, Centre d'Histoire Judiciaire de l'Université de Lille 2.

Deux grandes époques l'illustrent, l'Ancien Droit et la période de la Révolution et de l'Empire. On y traite du rôle des juridictions supérieures de France et des Pays-Bas dans la pratique judiciaire flamande et artésienne des XVe et XVIe siècles puis de deux idées maîtresses qui ont alimenté le "flux utopique" des constituants, la justice de paix et la conciliation. Notons que sur ces deux derniers points, les articles de collègues néerlandais soulignent le succès de la collaboration scientifique du Centre d'Histoire Judiciaire avec les historiens du droit de l'Université Erasmus de Rotterdam.

D'autres travaux du Groupe de Recherches sur l'Espace Juridique, pour la période contemporaine cette fois, alimentent principalement les "VARIA".

Il en est ainsi de notre rubrique Science politique dans laquelle nous continuons à suivre les progrès de la démocratie en Côte d'Ivoire, et de celle de Droit privé, où la difficile interprétation de l'arrêt Blieck, en matière de responsabilité civile du fait d'autrui nous préoccupe.

La rubrique Lectures, quant à elle, s'intéresse à la sociologie judiciaire avec l'ouvrage de J.-L. Bodiguel "Les Magistrats, un corps sans âme ?"

Procès et procédures
Ancien droit :
Souveraineté et Justice, l'exécution des arrêts et jugés du Parlement de Paris en Flandre... - Pathologie successorale artésienne... (arrêts inédits du Grand Conseil de Malines)
Révolution et Empire : Le juge de paix officier de police judiciaire : L'oeil de la Justice ? - Le rôle du juge de paix dans la poursuite et instruction des homicides volontaires (Nord, Directoire) - La conciliation en Flandre et en Picardie... - Un portrait de juge de paix et du conseil de famille en Hollande...

VARIA
Science politique : L'Avènement du multipartisme en Côte d'Ivoire
Droit privé : La responsabilité civile du fait d'autrui (arrêt de l'assemblée plénière du 29 mars 1991)

Lectures
Jean-Luc Bodiguel : "Les magistrats, un corps sans âme ?"