Centre d'Histoire Judiciaire
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01/12/2004 15:19 15:19 Il y a : 15 année(s)
Catégorie(s) : Catalogue CHJ éditeur

Justice pénale et droit des clercs en Europe XVIe-XVIIIe siècles

Dir. B. Durand Lille, 2005 En vente au Centre d’Histoire Judiciaire ISBN : 2-910114-11-2 Prix : 24€ TTC



 
Dir. B. Durand
Lille, 2005
CHJ Editeur - Collection Histoire de la Justice
ISBN : 2-910114-11-2
Prix : 24€ TTC



Si aborder le droit qui dominait la justice pénale des ecclésiastiques au Moyen Âge peut paraître "bien ambitieux et périlleux", il n'en va pas de même pour les siècles immédiatement postérieurs, superbement ignorés, à quelques exceptions près, par les historiens du droit. Sans doute a-t-on considéré, non sans raison, que le privilège du for était alors, comme l'écrivait Brissaud, "fort atteint", l'ordonnance de Villers-Cotterêt de 1539, en France, ayant réduit à "presque rien" la justice d'Eglise.

Ce silence, sur trois siècles, rend mal compte des réalités et les travaux abondants rédigés au XVIIe et XVIIIe siècles attestent d'un intérêt fort pour des questions de droit âprement débattues par les contemporains. A l'occasion d'un procès pénal fait à un ecclésiastique, les questions soulevées sont innombrables : le juge d'Eglise peut-il en tous points, comme on lui en fait l'obligation, suivre les dispositions de l'ordonnance de 1670, alors que toutes sortes de prérogatives lui sont fermées, tant en ce qui concerne les décrets qu'en général tous les moyens de puissance publique ? Peut-il également exiger, en tous cas, qu'un clerc qui s'est rendu coupable d'un crime soit soumis à sa juridiction, alors même que de l'atrocité du crime ou de la tenue dans laquelle il a été commis, les juges laïques peuvent tirer argument de compétence ? Comment procéder dans cette hypothèse, devant un tribunal, selon quelles règles et pour quelles sanctions ? Autant de questions, et bien d'autres encore, auxquelles les travaux sur le clergé délinquant ne répondent pas, orientés qu'ils sont sur les problèmes de criminalité et de déviance.

D'où cette étude qui s'étend à plusieurs pays européens et fait se rencontrer synthèses générales et affaires célèbres en mobilisant autour des chercheurs de l'institut d'histoire des pays de droit écrit et de l'UMR 5815, d'autres chercheurs venant de plusieurs pays d'Europe.