Centre d'Histoire Judiciaire
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01/01/2010 11:59 11:59 Il y a : 10 année(s)
Catégorie(s) : Autres éditeurs
Auteur : Sophie Deroubaix

Revue du Nord - Le parlement de Flandre à travers ses archives

Textes réunis par V. Demars-Sion et S. Michel Revue du Nord tome 91 - n° 382 Lille, octobre-décembre 2009 Accessible gratuitement en ligne




Textes réunis par V. Demars-Sion et S. Michel
Revue du Nord tome 91 - n° 382
Lille, octobre-décembre 2009
Accessible gratuitement en ligne




 

Sommaire

Propos introductif. Véronique Demars-Sion

Articles

    Le fonds du parlement de Flandre : historique de la conservation. Rosine Cleyet-Michaud

    Le parlement de Flandre : une institution originale dans le paysage judiciaire français de l’Ancien Régime. Véronique Demars-Sion

    La chancellerie près la cour de parlement de Flandre à la fin du XVIIIe siècle. Attributions, composition et privilèges. Yohann Travet

    Les pièces de procédure des archives du Stéphane Baudens et parlement de Flandre : rapport d’activité. Alexandre Jeannin

    Les « arrêts étendus » du parlement de Flandre : étude d’une spécificité juridique locale. Sabrina Michel

    Les singularités flamandes dans la justice criminelle du Conseil souverain de Tournai (1679-1684). Renée Martinage

    Entre héritage des Pays-Bas et dynamique française : les avocats du parlement de Flandre au XVIIIe siècle. Hervé Leuwers

    Les dynasties flamandes au travers des familles de Buissy, Calonne, Francqueville, Forest et Pollinchove. Sébastien Bocquillon

    Charles-Alexandre de Calonne, procureur général du parlement de Flandre. Éric Leroy

    Les parlementaires opposés à l’un des leurs : la question de la réforme des vacations du procureur général Vernimmen (1720-1727). Fanny Souilliart

    Les épices au parlement de Flandre : pratiques singulières ? Laurie Fréger

    Remplacer le parlement de Tournai au temps de l’occupation hollandaise (1708-1713). Jacques Lorgnier

    À la droite du Père... Les conflits de préséance devant le parlement de Flandre (XVIIe-XVIIIe siècle). Aurélie Lebel-Cliqueteux

    Postface. Le parlement de Flandre : perspectives comparatives, en France et en Europe. Alain Wijffels