Centre d'Histoire Judiciaire
UMR 8025 CNRS - Université de Lille
Faculté des Sciences Juridiques, Politiques et Sociales 1, Place Déliot
59000 - Lille - France
Tél. : +33 (0)3 20 90 74 43
Fax : +33 (0)3 20 90 74 43
Contact

25/02/2013 13:45 13:45 Il y a : 7 année(s)
Catégorie(s) : A noter !

Des recueils d’arrêts du parlement de Flandre - Jurisprudence et culture juridique à la fin de l’Ancien Régime (1668-1789)

Le Centre d’Histoire Judiciaire a obtenu en 2006 un projet ANR blanc intitulé : "Sources du droit et doctrine à la fin de l’Ancien Régime. Contribution à l’histoire de la culture juridique européenne".


Ce projet avait pour objectif d’étudier les recueils d’arrêts du parlement de Flandre. Ces recueils de jurisprudence commentée, réalisés par des avocats et magistrats, sont demeurés manuscrits et reposent dans les bibliothèques et dépôts d’archives de la région.

Géraldine Cazals, participante à ce projet ANR, a pu identifier tous les recueils d’arrêts du parlement de Flandre, manuscrits ou édités, dans les différents dépôts d’archives et bibliothèques. Le lecteur trouvera icihttp://fontes-historiae-iuris.univ-lille2.fr/spip.php?article70 un résumé de ce remarquable travail. Une édition complète est en cours d’achèvement.