Les conseils souverains créés par Louis XIV

Journée d'études le 30 novembre 2012 au CHJ sur le thème "Les conseils souverains créés par Louis XIV"

Journée d'études

Les conseils souverains créés par Louis XIV

Le 30 novembre 2012

Faculté de Droit de l'Université Lille 2, salle Guy Debeyre

Evènement organisé par

le Centre d'Histoire Judiciaire

Peu de travaux ont été consacrés aux seuls conseils souverains, et notamment à leurs spécificités par rapport aux parlements. Le CHJ, qui s’intéresse de longue date aux cours souveraines d’Ancien Régime, a donc souhaité organiser une journée d’étude sur les conseils souverains créés sous le règne de Louis XIV : Conseil souverain de Martinique (1641), d’Alsace (1657), de Roussillon (1660), de Québec (1663), Guadeloupe (1664) et Tournai(1668).

Il s’agira, à partir d’une réflexion sur les édits de création de ces cours, d’envisager les conditions de leur création, la manière dont leur organisation a été conçue (composition, attributions…) comme la manière dont elles ont réellement fonctionné. L’intervention de spécialistes de chacune des institutions créées par Louis XIV permettra de donner à cette journée sa dimension comparatiste en ouvrant un débat qui ne peut que s’avérer fructueux.

PROGRAMME

9h00 - Accueil des participants

9h15 - Présentation de la journée par Véronique Demars, Professeur émérite, CHJ - Université Lille 2

9h30 - Alain J. Lemaître, Professeur, Université de Haute Alsace

« Le Conseil souverain d’Alsace : de la soumission à la fidélité »

10h15 - Bernard Durand, Professeur émérite, Université Montpellier 1

« Traditions et Innovations aux frontières de la Catalogne :

Le conseil supérieur du Roussillon »

11h00 - Pause café

11h15 - Fanny Souillart, Doctorante, CHJ - Université Lille 2

« La création du conseil souverain de Tournai par l’édit d’avril 1668 : une ébauche du parlement de Flandre »

12h00 - Discussion

12h30 - Pause déjeuner

13h50 - Reprise des travaux

14h00 - Didier Destouches, Maître de conférences, Université des Antilles et de la Guyane

« Entre spécificité et centralisation coloniales : le conseil supérieur de la Guadeloupe sous la monarchie absolue »

14h45 - Serge Dauchy, Directeur de Recherche, CHJ (CNRS - Lille 2)

« Une institution de l’Ancienne France pour la Nouvelle-France : le Conseil souverain de Québec »

15h30 - Discussion

15h45 - Pause café

16h00 - Conclusion par Alain Wijffels, Directeur de Recherche, CHJ (CNRS - Lille 2)

Pour toute information : sabrina.michel-2[at]univ-lille2.fr